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Éditeur du site

Nom de l’entreprise : Amylita

Statut : Artiste auteur en entreprise individuelle

Responsable de la publication : Emilie Idrolle-Bataille

Email : art-terra-vie@orange.fr

Numéro SIRET : 98019762800020


Hébergement du site

Hébergeur : OVHcloud

Adresse : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France

Site web : https://www.ovhcloud.com/fr/


Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site (textes, images, photographies, œuvres, logos) est protégé par le Code de la propriété intellectuelle.

Les œuvres restent la propriété de leur auteure Emilie Idrolle-Bataille. Toute reproduction ou utilisation sans autorisation est interdite.


Protection des données personnelles

Les données personnelles collectées sont utilisées uniquement pour le traitement des commandes et la communication avec les clients.

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Conditions de vente


Produits

Les œuvres proposées sont des créations originales réalisées à la main. Chaque pièce est unique.

Prix

Les prix sont indiqués en euros (€). TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts.

Commande et paiement

La commande est validée après paiement via les moyens proposés (ex : PayPal). Aucune donnée bancaire n’est conservée.

Livraison

Les œuvres sont expédiées sous un délai indicatif de 7 jours ouvrés après paiement. Les délais peuvent varier selon le transporteur.


Droit de rétractation

Conformément à la loi, le client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception de l’œuvre pour exercer son droit de rétractation.

Pour exercer ce droit, il suffit d’envoyer un email à : art-terra-vie@orange.fr

L’œuvre doit être retournée dans son état d’origine, correctement protégée. Les frais de retour sont à la charge du client.

Le remboursement intervient dans un délai maximum de 14 jours après réception du retour ou preuve d’expédition.

Le droit de rétractation ne s’applique pas aux œuvres réalisées sur commande ou personnalisées.


Responsabilité

Amylita ne peut être tenue responsable des retards de livraison ou des problèmes liés aux transporteurs.


Droit applicable

Les présentes conditions sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité.

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